Conditions Générales
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Plan de Protection du Conducteur
June 24, 2020
Ce Contrat Plan de Protection du Conducteur prévoit les Indemnités suivantes: un versement unique dans le cas d’un Décès accidentel d’un Adulte assuré, dont le montant dépendra du type d’Accident – un versement unique dans le cas de l’ invalidité totale et permanente d’un Adulte assuré, dont le montant dépendra du type d’Accident – un versement unique dans le cas du Décès accidentel ou de l’ invalidité totale et permanente d’un Enfant assuré. (FV1)
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| PDF | 306 KB | juin 24, 2020
Plan de Protection du Conducteur Carrefour
July 21, 2020
Le contrat optionnel d’assurance de groupe n° (201101) applicable aux sections 1 (Accident) est conclu par Carrefour Banque (1, Place Copernic – 91051 Evry Cedex,) auprès de Stonebridge International Insurance Ltd Ce Contrat Plan de Protection du Conducteur prévoit les Indemnités suivantes: un versement unique dans le cas d’un Décès accidentel d’un Adulte assuré, dont le montant dépendra du type d’Accident ; un versement unique dans le cas de l’Invalidité totale et permanente d’un Adulte assuré, dont le montant dépendra du type d’Accident ; un versement unique dans le cas du Décès accidentel ou de l’Invalidité totale et permanente d’un Enfant assuré. (FV3, FV4)
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| PDF | 384 KB | juillet 21, 2020
Plan de Trésorerie Accidents
June 24, 2020
Ce Plan de trésorerie pour la couverture des accidents prévoit le paiement d’Indemnité par Jour d’Hospitalisation en France directement liée à un Accident ayant eu lieu en France ou dans un Territoire étranger. Des Indemnités supplémentaires sont payées pour chaque Jour d’Hospitalisation en Territoire étranger directement liée à un Accident ayant eu lieu en Territoire étranger. (FR1, FR2, FR3, FR8)
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| PDF | 370 KB | juin 24, 2020
Plan de Trésorerie Accidents Avantage 1
July 21, 2020
Ce Plan Prévoyance Hospitalisation Accidentelle pour la couverture des Accidents prévoit le paiement d’Indemnité par Jour d’Hospitalisation en France directement liée à un Accident ayant eu lieu en France ou dans un Territoire étranger. Des Indemnités supplémentaires sont payées pour chaque Jour d’Hospitalisation en Territoire Étranger directement liée à un Accident ayant eu lieu en Territoire étranger. (FR7)
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| PDF | 372 KB | juillet 21, 2020
Plan Décès Accidentel
June 24, 2020
Le présent Contrat Décès accidentel prévoit deux types distincts d’Indemnités : un versement forfaitaire dans le cas du Décès accidentel d’un Adulte assuré, dont le montant sera fonction du type d’Accident ; et un versement forfaitaire dans le cas du Décès Accidentel d’un Enfant assuré. (FD1)
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| PDF | 381 KB | juin 24, 2020
Plan Prévoyance Hospitalisation
June 24, 2020
Le plan Prévoyance Hospitalisation dont il est question prévoit le versement d’Indemnités journalières d’Hospitalisation en France en cas de Maladie ou d’Accident. (FM1)
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| PDF | 373 KB | juin 24, 2020
Plan Sérénité Budget
June 24, 2020
Le Plan d’Assurance Sérénité Budget inclut les versements d’Indemnités suivants: un versement unique en cas de Décès accidentel d’un Adulte assuré – un versement unique en cas d’Hospitalisation en France d’un Adulte assuré résultant directement d’un Accident – des indemnités couvrant chaque journée révolue suivant la Période Différée de Paiement en cas d’Incapacité d’un Adulte assuré résultant de Blessures corporelles résultant directement d’un Accident et certifiées par un Médecin – un versement unique d’Indemnité d’Invalidité Totale et Permanente d’un Adulte assuré suivant un minimum de 12 versements d’Indemnité au titre de son Incapacité et justifiant d’un Certificat médical attestant son Invalidité totale permanente. (FP1)
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| PDF | 388 KB | juin 24, 2020